Document de travail à compléter avec les conditions réelles, les responsabilités et les règles de vente B2B, puis à faire revoir avant publication.
Les conditions s’adressent exclusivement aux acheteurs professionnels. Aucune vente consommateur n’est proposée sur ce site.
Les produits, prix hors taxes, minimums, délais, paiements et conditions de transport sont précisés par devis ou accord signé [à compléter].
Les responsabilités liées aux produits, à l’importation, au marché et à la documentation doivent être définies par les parties et revues juridiquement [à vérifier].
Revue requise : ce document est une structure d’information B2B et doit être revu par un avocat français avant mise en ligne.